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Marques déposées par monsieur CHEVALIER Robert
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CHATEAU TASTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TASTA
Monsieur CHEVALIER Robert

Numéro de dépôt :
1605889
Date de dépôt :
18/06/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
18/06/2010
CHATEAU TASTA de CHEVALIER Robert

Présentation de la marque CHATEAU TASTA

Déposée le 18 juin 1990 par monsieur CHEVALIER Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU TASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHEVALIER Robert domicilié(e) " Château Tasta ", 33126 ST AIGNAN (dossier no 2176049) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHEVALIER Robert domicilié(e) (dossier no 2176049) - France.

La marque CHATEAU TASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TASTA est expirée depuis le 18 juin 2010.

CHEVALIER Robert a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES BRINGUES Appellation Fronsac Contrôlée


Monsieur CHEVALIER Robert - " Château Tasta ", 33126 ST AIGNAN (dossier no 2176049) - France


Monsieur CHEVALIER Robert - (dossier no 2176049) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2000 n°2176049 - Publication au BOPI 2000-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 10 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°548635 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628278 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU TASTA